Mentions légales

Éditeur du site

Dénomination :

POULAIN JOSUE, exerçant sous le nom commercial « PJ Espaces Verts »

Forme juridique :

Entrepreneur individuel — micro-entreprise

Siège :

Quartier Les Grèzes Basses, 84840 Lapalud, France

SIRET :

507 955 664 00028

SIREN :

507 955 664

RCS :

507 955 664 R.C.S. Avignon (greffe d'Avignon, 22/07/2016)

Code APE / NAF :

81.30Z — Services d'aménagement paysager

TVA :

Non applicable, article 293 B du Code général des impôts

Téléphone :

06 43 12 45 37

Téléphone :

06 43 12 45 37

Directeur de la publication

Josué Poulain, en qualité d’entrepreneur individuel.

Hébergement

Le site est hébergé par Cloudflare Pages — Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site — textes, logo, mise en page, éléments graphiques — est la propriété de POULAIN JOSUE, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Certaines photographies illustrant les prestations sont des visuels d’illustration et ne représentent pas nécessairement un chantier réalisé par l’entreprise.

Données personnelles

Le traitement des données transmises par le formulaire de devis est décrit dans la politique de confidentialité.

Médiation de la consommation

Conformément à l’article L.612-1 du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à un professionnel.

Les coordonnées du médiateur compétent figurent sur le devis et sur la facture remis au client, ainsi que dans les conditions générales qui les accompagnent. Elles peuvent également être demandées au 06 43 12 45 37.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.

Adresse du site

https://pj-espaces-verts.com